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| Accueil>L'Agence Foncière
du Doubs>Instances décisionnelles et Organigramme |
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L'Assemblée Générale est composée de 46 membres, répartis en 3 collèges :
Collectivités territoriales et structures de coopération locale (15 maires et présidents de groupements de communes et 13 conseillers généraux).
Organismes consulaires, organismes d'intérêt général, établissements publics (11 membres).
Personnes physiques ou morales de droit privé (7 membres).
L'Assemblée générale élit un Conseil d'Administration de 19 membres.
Un bureau est chargé en tant que de besoin de préparer les affaires à soumettre aux instances de l'Agence Foncière.
L'Agence s'appuie sur une équipe salariée de 14 personnes :
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